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04/05/2024
4 mai 2024 — La météo favorable des mois d'été peut malheureusement coïncider avec des tragédies aquatiques aux conséquences fatales. Les saisons chaudes ont été marquées par des incidents tragiques dans divers milieux aquatiques. Par exemple, un élève du niveau secondaire a été retrouvé noyé dans la piscine de son école. De plus, un très jeune enfant a subi le même sort dans une piscine familiale. Il y a également eu un cas de noyade dans la…...
09/10/2025
Le mois dernier, Yolande m’a contactée au sujet de la vente de sa maison de ville. Présidente d’un syndicat de trois copropriétés partageant une seule entrée d’eau et une mince bande de terrain, elle se dit dépassée par les nouvelles obligations issues de la réforme de la Loi sur la copropriété divise. Son problème : un copropriétaire refuse de payer sa part pour l’étude du fonds de prévoyance et le fonds d’auto-assurance. Même si le…...
03/07/2025
Le 25 mars 2025, la Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux introduite par le projet de loi 79 a été sanctionnée. Depuis cette date, une nouvelle disposition de la Loi sur les cités et villes (LCV) est entrée en vigueur et bouleverse le fonctionnement des syndicats de copropriété lorsque la municipalité devient propriétaire d’une portion importante des fractions d’un…...
07/07/2025
Dans un contexte où les dégâts d’eau représentent la principale cause de sinistres en copropriété, la prévention devient un enjeu central — à la fois au niveau financier, légal et des assurances. Le Code civil du Québec impose au syndicat de copropriété des devoirs clairs en matière d’entretien et de protection du bâtiment. Dès lors, une question se pose : le syndicat peut-il obliger les copropriétaires à installer des systèmes de prévention comme le système…...
09/05/2021
Chaque syndicat de copropriétaires dispose d’une déclaration de copropriété, qui, en principe, devrait être un véritable livre de chevet tant pour les copropriétaires que les membres du conseil d’administration. Toutefois, la déclaration de copropriété est un document qui peut paraître inaccessible à première vue pour ces derniers. Cette problématique peut être parfois accrue, lorsque celle-ci a été plus ou moins bien rédigée, il y a plus ou moins longtemps. Et ce sans compter les clauses…...
21/10/2023
21 octobre 2023 Tout copropriétaire peut déléguer son droit de vote à un mandataire. C’est ainsi qu’avec les documents d’avis de convocation des assemblées contenant ordre du jour, états financiers et budget se trouvent généralement un formulaire vierge de procuration. Cependant, comme rien n’oblige le conseil d’administration à y en inclure un, il peut être nécessaire qu’un copropriétaire en prépare un lui-même. Outil redoutable lors des assemblées et objet de convoitise pour plusieurs lorsqu’il est prévu un…...
08/09/2015
8 septembre 2015 - En pleine campagne électorale, le Directeur général des élections rappelle aux citoyens la liberté pour les candidats de faire campagne, quelles que soient leurs convictions et idées politiques....
03/03/2025
Démissionner de son poste d’administrateur en copropriété est une décision qui ne se prend pas à la légère. Souvent, elle est le résultat d’une longue réflexion, alimentée par des responsabilités croissantes, un stress important ou même des désaccords au sein du conseil. Ce rôle exigeant demande du temps et de l’énergie, et il arrive qu’un administrateur ressente le besoin de se retirer, que ce soit pour des raisons personnelles, professionnelles ou simplement par fatigue. Si…...
01/12/2020
1er décembre 2020 - La plupart des locataires qui vivent en copropriété ont la bonne attitude. Néanmoins, une minorité d’entre eux ne respecte pas le règlement de l’immeuble. Si tel est le cas, les administrateurs doivent intervenir, afin d’amener ces locataires à en respecter le contenu. Ne pas le faire risque d’engendrer un climat délétère au sein d’une copropriété, ce qui pourrait entraîner des conséquences fâcheuses que personne ne souhaite. En d’autres termes, il ne…...
04/04/2024
4 avril 2024 — Les piscines publiques et privées sont tributaires d’une bonne chimie pour fonctionner adéquatement. Ainsi, elles demeurent salubres pour ceux qui s’y baignent. Leur principal désinfectant est le chlore. Ce produit a fait l’objet de moult critiques ces dernières années, notamment parce qu’il serait cancérigène, ce qui est faux lorsqu’il est bien dosé. Les plaintes sont fréquentes, en copropriété, au regard des concentrations excessives de chlore. Que ce soit dans une piscine ou une…...
