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02/06/2024
Vous vivez en condo ou vous envisagez de devenir propriétaire ? Le guide Copropriété, réalisé en partenariat avec la Chambre des notaires du Québec, répond à vos questions, du processus d’achat à la revente, en passant par les règles de fonctionnement d’une copropriété, les travaux de rénovation et les assurances. Au fil des pages, vous trouverez de nombreux conseils et ressources utiles pour assurer le succès de votre vie en condo....
02/06/2024
Le manuel de gestion 3e édition regroupe l’édition générale et l’édition pour les petites copropriétés. Tout en harmonisant les pratiques de gestion, le jumelage des deux éditions permettra aux lecteurs de connaître les différences entre la gestion de ces deux types de copropriété. Le manuel en version unique permettra aussi aux lecteurs de quitter une petite ou une grande copropriété et avoir une version applicable à sa nouvelle réalité. L’ouvrage traite des dispositions applicables à la vente d’immeubles à usage d’habitation applicables à la copropriété ainsi que les caractéristiques d’une copropriété construite par phase. Une série d’articles pertinents du Code…...
23/02/2024
Recueils de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec qui regroupent les conférences dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété. ...
30/12/2023
Les dispositions de la loi et, souvent, des déclarations de copropriété sont relativement sommaires et demeurent assez vagues sur le fonctionnement et la procédure des assemblées des copropriétaires. Cette 3e édition du Guide de procédure et de fonctionnement des assemblées des copropriétaires a été préparée en tenant compte des nouveaux textes législatifs, de la jurisprudence et des usages dans les assemblées délibérantes et dans les copropriétés du Québec. Il vise à présenter aux administrateurs de syndicats, aux copropriétaires, aux juristes et aux gestionnaires d’immeubles, de façon très accessible, un cadre juridique pour la préparation et la tenue des assemblées des…...
03/12/2023
Révisé et mis à jour pour tenir compte des importantes réformes législatives en matière de copropriété entrées en vigueur en 2018 et en 2020, Le condo – Tout ce qu’il faut savoir (3e édition) a pour vocation de démystifier la vie en copropriété au Québec. Réalisé en collaboration avec le Regroupement des gestionnaires et copropriétaires du Québec et la librairie Wilson & Lafleur, cet ouvrage s’adresse à un vaste public et se distingue par une approche à la fois claire, accessible et pédagogique. Il présente les principales règles encadrant le fonctionnement de ce mode d’habitation collective et en précise les…...
03/12/2023
Les charges communes sont essentielles au bon fonctionnement de tout syndicat de copropriété et à l’accomplissement de ses objets et responsabilités. Leur fixation et leur recouvrement sont ainsi deux enjeux primordiaux qui doivent être maîtrisés par les praticiens du droit de la copropriété divise. À cette fin, cet ouvrage est divisé en trois parties. La première fait l’étude de la notion juridique de « charges communes » et de leur procédure de fixation. La seconde est consacrée au processus de recouvrement des charges communes en cas de défaut de paiement, y compris les recours en justice ouverts au syndicat. Finalement, la…...
03/12/2023
On vise, en copropriété, à assurer aux occupants de l’immeuble un milieu de vie paisible en adoptant une réglementation appropriée, et ce, sans restreindre plus que nécessaire les libertés individuelles des copropriétaires et des occupants. Or, le cadre juridique est très important et la rédaction de la réglementation demande des connaissances assez vastes, autant juridiques que pratiques. Les nouvelles dispositions législatives et les tendances jurisprudentielles doivent également être connues du rédacteur. Ce Guide de la réglementation en copropriété divise propose un tour d’horizon de toutes les questions qui concernent cette réglementation. Il est destiné autant aux dirigeants des syndicats, administrateurs…...
18/11/2023
Ouvrage essentiel dont l'objectif est d'expliquer les règles relatives aux travaux dans une copropriété, le livre intitulé Travaux en condo : Tout ce qu'il faut savoir arrive à point nommé. Rédigé par l'avocat émérite en droit de la copropriété divise, Yves Joli-Cœur, il permet notamment une meilleure compréhension des divers enjeux relatifs aux travaux en copropriété divise. Ce guide pratique a été mis à jour afin de répondre à vos questions concernant les travaux en copropriété divise, pour donner suite aux modifications apportées à la loi et à la réglementation par le législateur. Il s'adresse aux administrateurs, gestionnaires et copropriétaires et vise à…...
07/04/2022
Ce guide pratique a été mis à jour pour répondre à toutes vos questions sur le processus d’achat ou de vente d’un appartement en copropriété divise. Il s’adresse d’abord à la personne songeant à acquérir un appartement en copropriété, en soulignant les embûches à éviter et les précautions à suivre. Il s’inscrit dans une collection en format de poche portant sur la copropriété divise, en complément à l’ouvrage Le Condo – Tout ce qu’il faut savoir. Quels sont les devoirs et obligations du propriétaire vendeur d'un appartement en copropriété ? Et quels sont ceux qui incombent à l'acheteur ? Faut-il…...
27/12/2020
L'assurance condo Tout ce qu'il faut savoir a été réédité, en raison de l'adoption des projets de loi 141 et 41, en juin 2018 et en mars 2020. Il est le fruit d'une collaboration entre le Regroupement des gestionnaires et copropriétaires du Québec, l'avocat émérite Yves Joli-Coeur et la librairie Wilson & Lafleur. Sujet à la fois majeur et complexe, l'assurance en copropriété s'apparente bien souvent à un charabia, que ce soit pour les administrateurs de copropriété ou les copropriétaires eux-mêmes. Gestion d'un sinistre, paiement d'une franchise, coûts inhérents à la réparation de dommages et intérêt assurable, toutes ces notions sont traitées dans cet ouvrage, en préconisant une…...
25/12/2020
Revisité et mis à jour pour l'adapter aux nouvelles lois sur la copropriété, qui ont été adoptées en 2018 et 2020, Administrateur de condo, Tout ce qu'il faut savoir (2e édition) démystifie ce que sont les devoirs et obligations d’un administrateur. Produit en collaboration avec le Regroupement des gestionnaires et copropriétaires du Québec et la librairie Wilson & Lafleur, son contenu est accessible à tous. Il précise les principales qualités et les compétences associées à la charge d’administrateur. Les règles d’éthique, du mode de nomination et de rémunération sont également traitées. Administrateur de condo, Tout ce qu'il faut savoir représente un outil de référence pour tout nouvel…...
30/05/2019
Longtemps souhaitée par les intervenants du milieu, une réforme des règles concernant la copropriété divise semble imminente. Or, la gestion des copropriétés figure parmi les sujets pour lesquels des modifications législatives s’imposent. Plusieurs syndicats ont recours à des « gestionnaires de copropriété », sans norme de contrôle de cette fonction, alors que le Code civil du Québec autorise la nomination de « gérants », bien que la pratique n’ait pas suivi. L’auteur prône une clarification de leurs fonctions respectives, à défaut de ne conserver que le modèle adopté par le milieu, soit celui du gestionnaire. Par ailleurs, l’encadrement d’un ordre…...
30/05/2019
La compréhension passe par le vocabulaire. Bien que la copropriété soit en plein essor au Québec, ses concepts demeurent incompris par un grand nombre d’intervenants du milieu. Ce dictionnaire se veut un outil pratique permettant de mieux saisir les particularités de ce mode d’habitation collective en constante progression. Après le Dictionnaire québécois de la copropriété, publié en 2018, l’auteur présente une version améliorée de cet ouvrage, contenant plus de 850 définitions reliées au domaine de la copropriété, avec référence aux lois et règlements applicables....
23/12/2015
Cet ouvrage a été conçu et préparé par deux avocats chevronnés en droit de la copropriété divise afin de favoriser la diffusion des principes juridiques pertinents, établis par la jurisprudence et la doctrine. En plus du chapitre du Code civil du Québec traitant spécifiquement de la copropriété divise, plusieurs autres articles tirés du Code civil et de lois connexes touchant à ce domaine du droit y sont répertoriés et accompagnés, le cas échéant, des commentaires du ministre de la Justice, de références à d'autres lois, de citations et résumés jurisprudentiels et de références doctrinales. Afin de faciliter la consultation de…...
22/12/2015
Cet ouvrage ne fait pas qu'insister sur l'importance d'un fonds de prévoyance adéquat, il propose des pistes de solutions et des clauses types pouvant être insérées dans les déclarations de copropriété....
21/12/2015
Le concept de copropriété verticale, qui remonte à l’Antiquité, répondait aux besoins d’hébergement des villes populeuses. Ce mode d’accession à la propriété a beaucoup évolué, partout dans le monde, mais la nécessité de densifier les villes s’accentue au XXIe siècle. Les lois et méthodes de gestion doivent donc s’adapter à cette situation. En France, en Belgique et au Québec, des copropriétés connaissent des ruptures de fonctionnement nuisibles à la préservation des immeubles. La France essaie de surmonter ce problème par des méthodes de gestion plus efficaces. La Belgique professionnalise le métier de syndic, alors que le Québec regarde du côté…...
16/12/2015
L’ouvrage rend compte des nombreux développements jurisprudentiels intervenus depuis l’édition précédente et reflète l’évolution soutenue de la pratique du droit de la copropriété. Paru pour la première fois en 2000, La copropriété divise s’est progressivement imposé comme une référence majeure en droit de la copropriété au Québec. Régulièrement cité par les tribunaux, y compris par la Cour d’appel, il est consulté aussi bien par les juristes praticiens que par les étudiants en droit, de même que par les administrateurs et gestionnaires de copropriété, les copropriétaires et les promoteurs immobiliers. L’ouvrage est enrichi de plus de cinquante documents cadastraux préparés par…...
15/12/2015
La création, la gestion et l'aliénation d'une copropriété divise sont régies par les dispositions du Code civil du Québec. L'auteur fait l'étude des articles 1038 à 1109 du Code civil du Québec, ainsi que des dispositions pertinentes relatives aux personnes morales et à la publication des droits. Sont étudiés : les opérations cadastrales; la division de l'immeuble, la déclaration de copropriété; les droits et obligations des copropriétaires; l'administration de la copropriété et l'aliénation des fractions. Cette étude vise à permettre aux notaires d'accomplir rigoureusement et efficacement leur mission traditionnelle et exclusive en droit de la copropriété. Elle aspire également à…...
01/05/2000
Comment assurer la pérennité des immeubles et la protection des copropriétaires. La copropriété divise au Québec a connu une progression fulgurante durant les trente dernières années. Mode d’habitation prisé autant par les premiers acheteurs que par les personnes désirant s’établir près des grands centres et des services, il n’en demeure pas moins que dans l’état du droit actuel, la copropriété présente plusieurs difficultés. Parmi celles-ci, les questions de la gestion des copropriétés, les assurances et le fonds de prévoyance sont abordées. L’auteur présente un texte en droit comparé et il décrit des solutions identifiées dans d’autres provinces canadiennes et dans…...
