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20 Nombre total d'articles

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23/02/2024

Développements récents en droit de la copropriété

  Recueils de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec qui regroupent les conférences dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété. ...

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30/12/2023

Guide de procédure et de fonctionnement des assemblées des copropriétaires : 3e édition

Les dispositions de la loi et, souvent, des déclarations de copropriété sont relativement sommaires et demeurent assez vagues sur le fonctionnement et la procédure des assemblées des copropriétaires. Cette 3e édition du Guide de procédure et de fonctionnement des assemblées des copropriétaires a été préparée en tenant compte des nouveaux textes législatifs, de la jurisprudence et des usages dans les assemblées délibérantes et dans les copropriétés du Québec. Il vise à présenter aux administrateurs de syndicats, aux copropriétaires, aux juristes et aux gestionnaires d’immeubles, de façon très accessible, un cadre juridique pour la préparation et la tenue des assemblées des…...

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03/12/2023

Le condo, tout ce qu'il faut savoir

Revisité et mis à jour pour l'adapter aux nouvelles lois sur la copropriété, qui ont été adoptées en 2018 et 2020, Le condo Tout ce qu'il faut savoir (2e édition) démystifie ce qu'est la vie en copropriété au Québec. Produit en collaboration avec le Regroupement des gestionnaires et copropriétaires du Québec et la librairie Wilson & Lafleur, son contenu est accessible à tous. Il expose les principales règles de fonctionnement lié à ce concept d'habitation collective, et en précise les paramètres juridiques. Ce livre ne traite pas de la copropriété indivise, dont les règles sont généralement très différentes de celles applicables à la…...

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03/12/2023

Les charges de copropriété et leur recouvrement (2e édition)

Les charges communes sont essentielles au bon fonctionnement de tout syndicat de copropriété et à l’accomplissement de ses objets et responsabilités. Leur fixation et leur recouvrement sont ainsi deux enjeux primordiaux qui doivent être maîtrisés par les praticiens du droit de la copropriété divise.   À cette fin, cet ouvrage est divisé en trois parties. La première fait l’étude de la notion juridique de « charges communes » et de leur procédure de fixation. La seconde est consacrée au processus de recouvrement des charges communes en cas de défaut de paiement, y compris les recours en justice ouverts au syndicat. Finalement, la…...

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03/12/2023

Guide de la réglementation en copropriété divise

On vise, en copropriété, à assurer aux occupants de l’immeuble un milieu de vie paisible en adoptant une réglementation appropriée, et ce, sans restreindre plus que nécessaire les libertés individuelles des copropriétaires et des occupants. Or, le cadre juridique est très important et la rédaction de la réglementation demande des connaissances assez vastes, autant juridiques que pratiques. Les nouvelles dispositions législatives et les tendances jurisprudentielles doivent également être connues du rédacteur. Ce Guide de la réglementation en copropriété divise propose un tour d’horizon de toutes les questions qui concernent cette réglementation. Il est destiné autant aux dirigeants des syndicats, administrateurs…...

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18/11/2023

Travaux en condo: Tout ce qu'il faut savoir (2e édition)

Ouvrage essentiel dont l'objectif est d'expliquer les règles relatives aux travaux dans une copropriété, le livre intitulé Travaux en condo : Tout ce qu'il faut savoir arrive à point nommé. Rédigé par l'avocat émérite en droit de la copropriété divise, Yves Joli-Cœur, il permet notamment une meilleure compréhension des divers enjeux relatifs aux travaux en copropriété divise. Ce guide pratique a été mis à jour afin de répondre à vos questions concernant les travaux en copropriété divise, pour donner suite aux modifications apportées à la loi et à la réglementation par le législateur. Il s'adresse aux administrateurs, gestionnaires et copropriétaires et vise à…...

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07/04/2022

Achat et vente d'un condo : Tout ce qu'il faut savoir (2e édition)

Ce guide pratique a été mis à jour pour répondre à toutes vos questions sur le processus d’achat ou de vente d’un appartement en copropriété divise. Il s’adresse d’abord à la personne songeant à acquérir un appartement en copropriété, en soulignant les embûches à éviter et les précautions à suivre. Il s’inscrit dans une collection en format de poche portant sur la copropriété divise, en complément à l’ouvrage Le Condo – Tout ce qu’il faut savoir. Quels sont les devoirs et obligations du propriétaire vendeur d'un appartement en copropriété ? Et quels sont ceux qui incombent à l'acheteur ? Faut-il…...

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27/12/2020

L'assurance condo, Tout ce qu'il faut savoir (2e édition)

L'assurance condo Tout ce qu'il faut savoir a été réédité, en raison de l'adoption des projets de loi 141 et 41, en juin 2018 et en mars 2020. Il est le fruit d'une collaboration entre le Regroupement des gestionnaires et copropriétaires du Québec, l'avocat émérite Yves Joli-Coeur et la librairie Wilson & Lafleur. Sujet à la fois majeur et complexe, l'assurance en copropriété s'apparente bien souvent à un charabia, que ce soit pour les administrateurs de copropriété ou les copropriétaires eux-mêmes. Gestion d'un sinistre, paiement d'une franchise, coûts inhérents à la réparation de dommages et intérêt assurable, toutes ces notions sont traitées dans cet ouvrage, en préconisant une…...

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25/12/2020

Administrateur de condo, Tout ce qu'il faut savoir

Revisité et mis à jour pour l'adapter aux nouvelles lois sur la copropriété, qui ont été adoptées en 2018 et 2020, Administrateur de condo, Tout ce qu'il faut savoir (2e édition) démystifie ce que sont les devoirs et obligations d’un administrateur. Produit en collaboration avec le Regroupement des gestionnaires et copropriétaires du Québec et la librairie Wilson & Lafleur, son contenu est accessible à tous. Il précise les principales qualités et les compétences associées à la charge d’administrateur. Les règles d’éthique, du mode de nomination et de rémunération sont également traitées. Administrateur de condo, Tout ce qu'il faut savoir représente…...

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30/05/2019

Gestionnaire de copropriété ou gérant? Deux entités à la fois semblables et différentes

Longtemps souhaitée par les intervenants du milieu, une réforme des règles concernant la copropriété divise semble imminente. Or, la gestion des copropriétés figure parmi les sujets pour lesquels des modifications législatives s’imposent. Plusieurs syndicats ont recours à des « gestionnaires de copropriété », sans norme de contrôle de cette fonction, alors que le Code civil du Québec autorise la nomination de « gérants », bien que la pratique n’ait pas suivi. L’auteur prône une clarification de leurs fonctions respectives, à défaut de ne conserver que le modèle adopté par le milieu, soit celui du gestionnaire. Par ailleurs, l’encadrement d’un ordre…...

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