Les foyers au bois, appréciés pour leur charme et leur convivialité, sont pourtant controversés et soulèvent aujourd’hui d’importantes préoccupations dans les immeubles en copropriété. En raison des enjeux de salubrité publique, de protection environnementale et de sécurité, ces installations doivent désormais respecter des normes strictes, telles que celles établies par le Code de construction. De plus, les règlementations municipales, notamment à Montréal, imposent des restrictions importantes sur leur utilisation et exigent parfois des travaux de mise en conformité coûteux.
Cet article examine les défis liés à ces installations et propose des solutions pour en assurer la conformité tout en préservant la sécurité des occupants.
La règlementation municipale et son impact
Les municipalités, comme celle de Montréal, disposent du pouvoir légal d’adopter des règlements en matière de salubrité publique et d’environnement. Cela inclut des restrictions sur les installations comme les foyers au bois, même si elles étaient conformes lors de leur installation initiale. Par exemple, depuis le 1ᵉʳ octobre 2018, Montréal interdit l’utilisation des foyers non conformes, afin de réduire les émissions de particules fines, un enjeu majeur de santé publique. Ce règlement impose une limite stricte : les foyers et poêles à bois doivent émettre moins de 2,5 g/h de particules fines pour être utilisés légalement. De plus, en cas d’alerte au smog, l’utilisation d’appareils à combustible solide est interdite, même s’ils respectent les normes, sous peine d’amendes.
Les foyers non conformes : un risque pour la copropriété
Dans les immeubles construits essentiellement dans les années 80 et 90, les foyers au bois sont souvent mal isolés ou compartimentés, augmentant les risques d'incendie. Dès 2008, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) rappelait l’importance de préserver l’intégrité des séparations coupe-feu pour limiter la propagation des incendies. Ce communiqué soulignait, entre autres, la nécessité de maintenir l’intégrité de la séparation coupe-feu du vide technique vertical dans lequel se trouve un conduit de fumée, et l’importance de respecter les normes d’installation afin de prévenir la propagation d’un incendie d’un logement à un autre.
Les exigences du Code de construction
Le Code de construction impose des normes strictes pour limiter la propagation du feu à travers les conduits de cheminée. Ces normes incluent :
L’illustration ci-dessous, publiée par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), illustre clairement les conséquences qu’un vide technique commun peut engendrer en cas d’incendie.
La photo montre un conduit de cheminée non compartimenté, laissant des ouvertures autour des tuyaux. Cette configuration contrevient aux normes de sécurité incendie, car elle facilite la propagation du feu et des fumées entre les étages. Une compartimentation avec des matériaux résistants au feu est essentielle pour assurer la sécurité des occupants.
Les coûts et défis associés à la mise en conformité
La mise aux normes des foyers au bois, bien qu'essentielle pour garantir la sécurité des occupants et prévenir les graves incidents liés à la propagation incontrôlée du feu, peut entraîner des coûts significatifs, particulièrement dans les immeubles anciens. Ces travaux impliquent souvent :
Ces travaux peuvent être perçus comme une charge financière importante, mais ils sont essentiels pour préserver la sécurité des occupants et protéger la valeur de l’immeuble.
Les solutions alternatives pour les copropriétés
Pour les copropriétés ne souhaitant pas investir dans la mise aux normes des foyers au bois, plusieurs alternatives existent :
Le rôle de l’architecte dans la mise en conformité
Un architecte joue un rôle central dans l’évaluation et la mise aux normes des foyers non conformes. Son expertise permet de :
Conclusion
La mise en conformité des foyers au bois est une démarche incontournable pour respecter les règlements municipaux et garantir la sécurité en copropriété. Bien que les coûts puissent être élevés, des solutions adaptées permettent de préserver à la fois la sécurité des résidents et la valeur des biens. Le rôle des architectes, des gestionnaires de copropriété et des syndicats est central pour mener ces projets à bien.
BON À SAVOIR ! La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a publié un guide en format pour faciliter la demande de mesures différentes concernant la mise aux normes des installations des conduits de cheminée. Ce guide a été conçu pour soutenir les propriétaires et les intervenants du secteur de la construction en leur fournissant des principes clés à utiliser dans ce processus.
À RETENIR : Dans le cadre d'une construction neuve, la conformité est généralement atteinte en respectant le Code de construction en vigueur. Cependant, pour les constructions existantes, il peut être nécessaire de faire appel à des mesures différentes pour répondre aux normes, surtout si les installations actuelles présentent des lacunes de conformité.
ATTENTION ! Les installations non conformes représentent un risque sérieux pour la sécurité et l’assurabilité des copropriétés, en particulier en ce qui concerne les incendies. Il est essentiel d’évaluer et de mettre aux normes les vides techniques de ces conduits pour assurer la sécurité des occupants et éviter des incidents majeurs.
Georges Fallah, Architecte
Membre de l’Ordre des Architectes du Québec (MOAQ)
Président de G.A.P.Immeubles inc
Tél. : (514) 946 8807
Fax : (450) 478-4932
Courriel : [email protected]
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