Date de publication: 04/07/2023

L’assurance tremblement de terre, d’hier à aujourd’hui

Personne sur terre n’est désormais assez âgé pour avoir connu le grand tremblement de terre de San Francisco de 1906, la doyenne de l’humanité étant née en 1907. N’empêche, ce grand séisme a marqué l’histoire, les esprits et … l’assurance.

Le grand tremblement de terre de San Francisco

En 1906, c’était la quasi-totalité de la ville du Golden Gate qui s’effondrait, brulait ou était sacrifiée pour créer des brise-feux en raison d’un tremblement de terre estimé à une magnitude de 7.9 (l’échelle n’existait pas encore). Aux termes de plusieurs jours, l’ampleur des dégâts était considérable et la moitié de la population avait perdu sa résidence.
Même si la plupart des contrats d’assurance comportaient déjà à l’époque une clause d’exclusion des mouvements de sols, l’incendie était assuré. Mais l’incendie causé par un mouvement de sol? Moins clair à l’époque. Certains assureurs ont donc réglé leurs sinistrés seulement partiellement en raison de cette nuance. D’autres n’ont eu d’autre choix que de déclarer faillite devant la facture, chose qui ne se pourrait plus aujourd’hui. 

La tricentenaire Lloyd’s of London fit bande à part. En gros, une décision fut prise du genre : « On a une responsabilité de ne pas laisser tous ces gens-là dans cette misère. Allons au-delà de nos responsabilités et payons tout le monde à 100% ». Derrière ce raisonnement humain, il y avait bien sur un raisonnement économique. Cette ville qui allait renaitre allait certes demeurer loyale à la Lloyds et le mot se répandrait aux États-Unis. Mais il fallait tout de même de l’empathie, de l’audace et un visage humain n’allait pas faire de tort à cette entreprise fortement associée à l’Angleterre… la même Angleterre avec laquelle les Américains s’étaient battus 125 ans auparavant pour leur indépendance et entretenaient encore de vieilles rengaines. Un win-win comme on dit.

Les tremblements de terre au Québec

1906 c’est loin. Mais pour les 6 premiers mois de 2023 au Québec seulement, la Belle Province a tremblé déjà 6 fois. Bien entendu, ceux-ci n’ont pas été aussi dévastateurs que les nombreux autres de la côte ouest américaine ou les tristement célèbres séismes d’Haïti (2010) et Japon (2011). 

Notre reflexe québécois est de se croire à l’abri pour trois raisons : 
1.    Parce que dans notre contrat d’assurance il y a quelque chose qui comporte le mot tremblement de terre
2.    Parce que ce n’est jamais vraiment arrivé par le passé 
3.    Parce que le gouvernement va aider les sinistrés

Concernant le premier point, il y a régulièrement le mot tremblement de terre sur les contrats d’assurance. Mais ce n’est que pour couvrir le feu à la suite d’un tremblement de terre. Pas les dommages du mouvement du sol.

En regard du 2e point, la terre a tremblé maintes fois par le passé et tremble toujours çà et là. Les séismologues s’entendent généralement pour dire qu’un séisme majeur pourrait se produire au Québec d’ici les cent prochaines années.

Enfin, il est toujours possible d’attendre l’aide gouvernementale, mais si le séisme est majeur, l’aide elle, est souvent très limitée et prend du temps à s’orchestrer. 

La vraie solution est simple : l’assurance tremblement de terre est disponible pour tous. 

Et les syndicats de condos dans tout ça ?

Les syndicats sont légalement tenus de contracter une assurance pour les risques dits « usuels ». Même si ces risques dits « usuels » ne sont pas clairement définis, on peut déduire que le tremblement de terre n’en fait pas partie. Après tout, les derniers dommages majeurs d’un séisme au Québec datent de la fin des années 80. N’empêche, il serait imprudent de considérer que le passé est autant garant de l’avenir. 

Lorsque les experts prédisent des séismes, lorsque l’on voit les dommages que cela peut occasionner et lorsque l’on relativise la prime en la divisant à la collectivité., on se rend vite compte que, même si la prime demeure dispendieuse, elle devient indispensable. Et encore plus lorsque l’on consulte les limitations et les conditions du programme gouvernemental pour les syndicats de condos… 

Au final, mieux vaut prévenir et couvrir l’entièreté des risques pouvant affecter votre copropriété. Pour des conseils, une soumission ou un deuxième avis, contactez-nous!

Charles-Antoine Carra  CPA, CMA
Gaudreau assurances
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Charles-Antoine Carra
Chroniqueur
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